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Organisation

Written by Super User :: [lundi 9 octobre 2006 16:46] Last updated by Super User :: [mercredi 11 mars 2015 09:03]
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Organisation

Direction

Directeur Général : Emmanuel Bouvier Muller 2
Directeur Général Adjoint : Chantal Carroger

Organigramme

Instances

Directoire

Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d'établissement.
Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.
Il est composé de 9 membres dans les CHU et est à majorité médicale :

Composition du directoire
Président E. Bouvier Muller Directeur Général
Vice Président «Soins» Pr. P. Paquis Président de la CME
Vice Président «Enseignement» Pr. P. Baqué Doyen Faculté de Médecine
Vice Président «Recherche» Pr. Van Obberghen Responsable du Laboratoire
de biochimie et de biologie moléculaire
Membre de Droit E. Touchard Coordinateur Général des Soins
Membre C. Carroger Directeur Général Adjoint
Membre Dr. S. Benzaken Vice Présidente de la CME
Membre Pr. X. Hebuterne Responsable médical du Pôle Digestif
Membre laboratoire Pr. JF. Michiels Responsable médical du Pôles Labiratoires

Conseil de surveillance

Le conseil de surveillance du CHU de Nice, instance qui succède au conseil d’administration, a pour attributions de se prononcer notamment sur la stratégie et d’exercer le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
Il vote le projet d’établissement, le compte financier, le rapport d’activité, la participation à une communauté hospitalière de territoire (CHT) et les projets de fusion.
Nommé par arrêté de l’Agence Régionale de Santé PACA du 3 juin, le Conseil de Surveillance du CHU de Nice est composé des personnalités suivantes :

Président : M. Christian Estrosi

1. Membres du conseil avec voix délibérative

Représentant des collectivités territoriales :

  • Christiane Amiel Dinges, représentant M. Christian Estrosi, Maire de Nice
  • M. Christian Estrosi, représentant la communauté urbaine Nice-Côte d’Azur
  • M. Eric Ciotti, Président du Conseil Général des Alpes Maritimes, membre de droit
  • Dr Jean Bombin, représentant du Conseil Général du Var
  • M. Ladislas Poski représentant du Conseil Régional de la région PACA

Représentant du personnel :

Représentants du personnel médical :

  • Professeur Fernand de Peretti
  • Docteur Jean-Yves Kurzenne

Représentants de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques :

  • Mme Geneviève Bacot

Représentants du personnel non médical :

  • M. Philippe Iacobbi (syndicat CGT)
  • Mme Delphine Girard (syndicat CGT)

En qualité de personnalités qualifiées :

Personnalités qualifiées désignées par le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé PACA :

  • M. Jacques Schweitzer
  • M. Philip Derleder

Personnalités qualifiées désignées par le Préfet des Alpes Maritimes :

  • Mme F. Guigonis (Alzheimer Côte d’Azur - ACA)
  • M. Michel Coulomb (Association d’Aide aux Insuffisants Rénaux PACAC) - représentant des usagers
  • M. François Dunan (Avocat au barreau de Nice) - représentant des usagers

2. Membres du conseil de surveillance avec voix consultative :

  • Le Vice Président du Directoire du CHU de Nice
  • Le Directeur de l’unité de formation et de recherche médicale
  • Le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Le représentant du Comité d’Ethique du CHU de Nice
  • Le Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie des Alpes-Maritimes
  • Un représentant des familles des personnes accueillies en USLD et EHPAD.

Instances et leurs compétences

Le nouveau mode de gouvernance des hôpitaux introduit un changement dans les attributions de chaque instance.
Le tableau qui suit récapitule les nouvelles compétences.

Compétences des instances Directoire Conseil de Surveillance Comité technique d’Etablissement Commission Médicale d’Etablissement
Projet d’établissement Concertation Délibération Avis Avis

Convention constitutive CHU ou avec l’Université

Délibération Avis Avis
Statuts des Fondations hospitalières Délibération Avis Avis
Compte financier et affectation des résultats Concertation Délibération Avis Information
Rapport annuel d’activité Délibération Avis Information
Participation à CHT, fusion avec EPS Délibération Avis
Convention entre le CHU et un membre du Directoire ou du Conseil de Surveillance Délibération Avis
Règlement intérieur Concertation Avis Avis Avis
Politique d’amélioration de la qualité, de la sécurité des soins et gestion des risques Concertation Avis Avis Participe à élaboration
Acquisitions, aliénations, affectations
immeubles Baux > 18 ans
Concertation Avis
Programme d’investissement Concertation Entend le DG Avis sur équipements médicaux
Organisation interne de l’établissement et contrats de pôles Concertation Avis sur organisation interne Information
EPRD Concertation Entend le DG Information Information
CPOM Concertation Information Information
Participation à des coopérations ou à des réseaux Concertation Information
Bilan social et politique d’investissement Concertation Avis Avis
Délégation de service public Concertation

Références : Loi 879 du 21/07/2009 HPST (Article 9) / Décret 439 du 30/04/2010 relatif à la CME / Décret 436 du 30/04/2010 relatif au CTE.

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