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Certification/Labellisations

Depuis quelques années, les usagers du système de santé de plus en plus impliqués dans leurs parcours de soins, demandent des preuves de transparence sur la qualité et la sécurité des soins qui leur sont prodigués et une garantie d’excellence des structures les prenant en charge.
Dans ce cadre, des évaluations, réglementaires ou volontaires, délivrées par des organismes externes, attestent de l’optimisation des organisations, des ressources et des compétences requises afin de prendre en charge le plus efficacement possible les patients.

Certification au CHU de NiceLes certifications

La certification HAS des établissements de santé :

Le CHU de Nice, comme les 2649 autres établissements de santé en France, est réglementairement soumis, par la Haute Autorité de Santé (HAS), à l’évaluation de la qualité de ses soins et de la sécurité des patients qu’il prend en charge.
Ce dispositif, appelé « certification des établissements de santé », est une procédure d’évaluation externe obligatoire des établissements de santé. Des professionnels de santé mandatés par la HAS réalisent les visites de certification sur la base d’un manuel, référentiel qui permet d’évaluer la mise en œuvre des démarches qualité et de gestion de risques de l’établissement de santé. L’objectif de la certification est de porter une appréciation indépendante sur « l’engagement qualité » dans la délivrance des prises en charge et des prestations d’un établissement de santé.

Retour sur la Certification V 2010

Les experts visiteurs de la HAS se sont rendus au CHU de Nice en novembre 2010, pendant 1 semaine, en vue d’évaluer la qualité des soins prodigués et la sécurité des patients. Pour cela ils ont rencontré des groupes de travail, des professionnels et se sont rendus dans les unités.

Voir : Résultats V 2010

Certification HAS, V 2014

Les études de perception réalisées par la HAS auprès des professionnels soulignent certaines limites et points faibles de la démarche de certification actuelle (V 2010) : importante charge de travail pour les établissements, difficultés d’appropriation par l’ensemble des professionnels, personnalisation encore insuffisante de la certification en fonction des contextes très variés des différents secteurs hospitaliers….

Evolutions de la certification V 2014 pour améliorer le dispositif :

  • une meilleure synchronisation  avec les autres démarches de management de la qualité,
  • une personnalisation par établissement en fonction de ses enjeux et ses risques,
  • un caractère efficient optimisant la charge de travail de l’établissement,
  • une évaluation de la réalité de l’activité de prise en charge,
  • une certification plus continue,
  • la valorisation des réalisations de l’établissement.

Deux nouvelles méthodes d’évaluation, audit de processus et patient traceur, permettront de mieux évaluer le fonctionnement réel de l’établissement et notamment la prise en charge des patients, cœur du travail des professionnels de santé.

Télécharger méthodes et calendrier

La certification ISO 9001 :

La norme ISO 9001 : 2008, utilisée dans toutes catégories d’entreprises ou de services, fait partie de la série des normes relatives aux systèmes de management de la qualité. Elle contribue à la mise en place d’un dispositif d’amélioration continue qui aura pour effet de maîtriser et de réduire les dysfonctionnements d’une activité, d’augmenter l’efficacité et l’efficience d’une organisation. C’est une démarche volontaire de l’établissement. Des certifications peuvent être obtenues avec d’autres référentiels ou normes.
Plusieurs activités du CHU de Nice sont certifiées suivant la norme ISO 9001 : 2008

  • Unité centralisée de restauration ;
  • Blanchisserie centrale ;
  • Centre de Ressources Biologiques (+ NF 96900) ;
  • CM2R : Centre de mémoire, de ressources et de recherche.

La certification ISO 14001 :

La norme ISO 14001 est une norme internationale qui constitue la référence des organismes pour mettre en place un système de management environnemental. Elle a pour objectif d'aider les entreprises à gérer l'impact de leurs activités sur l’environnement et à démontrer l'efficacité de leur gestion. Elle s’intègre bien dans la démarche actuelle de Développement Durable.

Un seul secteur du CHU de Nice bénéficie de cette certification : la blanchisserie centrale.

Les accréditations

L’accréditation est une reconnaissance par un organisme tiers de la compétence d’une organisation dans un domaine donné. L’accréditation peut être une démarche volontaire, pour mettre en valeur sa compétence ou une obligation dans le cadre de certaine réglementation. L’accréditation s’appuie sur un référentiel normatif définissant des exigences en termes de système qualité et de compétences techniques.

L’accréditation des laboratoires de biologie médicale (LABM) suivant la norme ISO 15189 : 2012

Cette accréditation est une reconnaissance des compétences techniques d’un LABM et de la maîtrise dans ce laboratoire d’un système de management de la qualité (SMQ) adapté.
En France, c’est  le COFRAC (Comité Français d’Accréditation) qui accrédite les LABM selon un référentiel qui leur est propre. Cette démarche est devenue obligatoire et en 2016, tous les laboratoires publics ou privés de France devront être accrédités ISO 15189 sur au moins 50 % des examens. Au CHU de Nice, le SMQ du Pôle Laboratoires a été accrédité ainsi que de nombreuses activités (pharmacologie, hématologie, biochimie, bactériologie, virologie, génétique). L’ensemble des activités du Pôle le sera en 2016.

L’accréditation  JACIE

JACIE est un acronyme anglais signifiant « Comité d’accréditation de la société internationale de thérapie cellulaire et du groupe européen de transplantation de moelle osseuse.
Cette norme internationale reste non obligatoire mais permet néanmoins l’autorisation de l’activité de greffe de moelle à partir du registre des donneurs de moelle osseuse (national et international).
Le service d’Hématologie clinique du CHU de Nice a obtenu cette accréditation en 2007. Le renouvellement de l’accréditation est en cours.


La labellisation des centres de référence des Maladies Rares

Les Maladies Rares touchent chacune peu de personnes par rapport à la population générale. En Europe, le seuil admis est d’une personne atteinte sur 2 000.
Les plans nationaux maladies rares 2005-2008 et 2010-2014 ont permit de structurer l’organisation de la prise en charge globale des patients atteints d’une maladie rare et d’améliorer sa lisibilité pour les patients, les différents acteurs et structures impliqués.
Pour parvenir à cet objectif, le plan a notamment prévu différentes étapes dont la reconnaissance de structures d’excellence scientifique et clinique : les centres de référence ; qui réunissent un ensemble de compétences pluridisciplinaires hospitalières organisées autour d'équipes médicales hautement spécialisées.
La désignation des centres de référence pour la prise en charge des maladies rares est réalisée dans le cadre d’une procédure de labellisation nationale qui est une démarche de reconnaissance de l’excellence scientifique et médicale. Elle repose sur une expertise indépendante et s’appuie sur un cahier des charges précis. Le label est attribué par le Ministre chargé de la santé, pour une durée de 5 ans.
Les centres de référence des maladies rares du CHU de Nice, ayant satisfait à la procédure d’évaluation externe, pilotée par la HAS sont les suivants :



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